Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OELIATEC
EOLIA-TEC, sarl

Numéro de dépôt :
3939349
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
OELIATEC de EOLIA-TEC

Présentation de la marque OELIATEC

Déposée le 2 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOLIA-TEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OELIATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOLIA-TEC domicilié(e) za des Mottais - 35230 - SAINT ARMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 119 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EOLIA – TEC, M. BARRE Jean Pierre domicilié(e) ZA de la Mottais - 35230 - SAINT ARMEL - France.

La marque OELIATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OELIATEC est expirée depuis le 2 août 2022.

EOLIA-TEC a également déposé les autres marques suivantes : EOLIA-TEC


EOLIA-TEC, sarl - za des Mottais - 35230 - SAINT ARMEL - France - SIREN 522119114


EOLIA – TEC, M. BARRE Jean Pierre - ZA de la Mottais - 35230 - SAINT ARMEL - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.